Conditions générale de vente

COMMANDE

Les commandes sont traités selon votre modes de paiement :

Pour les commandes payables par chéques ou virement bancaire : Vos articles seront réserver pendant 4 jours ouvrés a compter de votre commande , et expédier dés réception de votre réglement .

Pour les commandes payables sur paypal : Vos articles seront expédier dans le même jours ouvrable de votre paiement , les commandes passer après 17h sera traiter le lendemain . Nous essayons de vous livrer le plus vite possible , dans les 48h sur toute la france métropolitaine .

Les frais de livraison sur ce site sont seulement pour toute envoie en FRANCE METROPOLITAINE , veuillez nous contacter pour toute commande en dehors de la france par email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou télephonner au 03 88 06 45 06 pour vous informer du mode de transport et livraison .

Sur le site www.couleurs-raphia.com , les informations contractuelles sont présentées en langue français.
Couleurs raphia se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existera un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Les photographie illustrant les produits ne rentre pas dans le champ contractuel, les artisanat malgaches sont fait à la main , chaque articles est unique, que ce soit sur les matières premières utilisés ou les finitions de chaque articles . Vous avez toujours le droit de se retracter dans un delais de 7 jours .

La validation de votre commande vaut donc acceptation de la condition génerale de vente.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente avant passation du commande.

PAYEMENT PAR CHEQUE :

Vous pouvez régler vos commandes par chèque ( seulement pour la France métropolitaine ) libellés à l'ordre de Mme GEYER Saya

a expédier à l'adresse suivante :

COULEURS RAPHIA

14 A Rue de la lisière

67 240 SCHIRRHEIN (Bas-Rhin)

FRANCE

OU PAR VIREMENT BANCAIRE

Veuilliez nous contacter par email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. pour vous communiquer nos coordonnées bancaires pour effectuer le virement

OU PAR PAYPAL

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FRAIS DE PORT

Les frais varient selon la destination des marchandises, pour toutes commandes supérieures à 100 Euros. Nous prenons en charge les frais de port.
Les commandes sont livrables dans toutes la France métropolitaine, les frais de port varient selon les poids du produits , et moyennant un supplément pour les pays de l’outre mer et à l’international , les informations sera communiquerai sur votre devis .

DELAIS DE LIVRAISON

Votre commande sera livrée dans les 5 à 8 jours ouvrés suivant la réception de votre règlement, sous réserve de la disponibilité de vos articles et du bon fonctionnement de la Poste.
La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par le client lors de la passation de commande. Il vous appartient de noter toutes les précisions nécessaires (étages, C/O…) au bon acheminement de votre commande.

De manière général, vous serez systématiquement informé par mail de la disponibilité de vos articles, de leur date d’expédition des réceptions de votre commande.

CONDITIONS D ENVOIE
Les articles sont livrables par la poste dans toutes la France et moyennant d’autres conditions d’envoi pour les autres pays. Prière de nous contacter pour toute autre demande.
Tous les offres de produits, ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles .

RETRACTION

La clientèle a la possibilité de se rétracter dans un délai de 7 jours après réception du colis. Dans ce cas, vous devez nous retourner le colis, à vos frais, accompagné d’une copie de la facture à l’adresse suivante : COULEURS RAPHIA 14 A Rue de la lisière 67 240 SCHIRRHEIN, en mentionnant les raisons de retour.

Seules les marchandises retournées en parfait état, dans leur emballage d’origine et accompagnées de la facture seront reprises.

PRIX ET FACTURATION

Les prix facturés pour les marchandises que vous commandez sont ceux en vigueur au jour de l’émission de la commande.
COULEURS RAPHIA est une micro-entreprise bénéficiant du régime de franchise en base de TVA , donc toutes nos prix affichés sont Hors Taxe(HT) .

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi Française.
En cas de litige ou de réclamation, une solution amiable serait recherchée en premier lieu entre le client et COULEURS RAPHIA.
Le règlement de litige aux tribunaux français reste la voie de recours extrême.

Les factures seront donc établies sans TVA, conformément à l’article 293B du CGI.