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Conditions générales de vente

commandeCOMMANDE
Les commandes sont traitées selon vos modes de paiement :

Pour les commandes payables par chèques ou virement bancaire : Vos articles seront réservé pendant 4 jours ouvrés a compter de votre commande, et expédier dés réception de votre règlement.

Pour les commandes payables sur paypal : Vos articles seront expédier dans le même jour ouvrable de votre paiement, les commandes passer après 16h sera traiter le lendemain. Nous essayons de vous livrer le plus vite possible, dans les 48h sur toute la France métropolitaine.

" Les frais de livraison sur ce site sont seulement pour toute envoie en FRANCE METROPOLITAINE , veuillez nous contacter pour toute commande en dehors de la France par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou téléphoner au 03 68 03 46 28  ou 06 37 64 34 34 pour vous informer du mode de transport et livraison. "

 

Sur le site www.couleurs-raphia.com, les informations contractuelles sont présentées en langue français.
Couleurs raphia se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existera un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les photographie illustrant les produits ne rentre pas dans le champ contractuel, nos articles sont fait à la main , chaque articles est unique, que ce soit sur  les matières premières utilisés ou les finitions de chaque articles . Vous avez toujours le droit de se rétracter dans un délais de 7 jours .
La validation de votre commande vaut donc acceptation de la condition générale de vente.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente avant passation du commande.

 

Mode de livraison

La procédure de livraison ne débute qu’une fois que le client ait acquitté tous les frais afférant à sa commande.

Pour l’envoi en France Métropolitaine
Les articles sont livrables par COLISSIMO dans toutes la France métropolitaines. Le frais de livraison varie selon le poids du produits .
Nous nous engageons à vous livrer dans les meilleurs délais sur tous les produits disponibles.

Et pour l’envoi des autres pays.
Le prix d’envoi à l’extérieure de la France varie selon le poids, le volume et la destination du produit à envoyer. Moyennant d'autres conditions d’envoi. Prière de nous contacter.
Le client acquittera tout les taxes et droits de douanes qui se relient au port du pays de destination de marchandise.
Dans l'hypothèse où l'acheteur est absent lors de la livraison des produits, il lui incombe d'aller retirer sa marchandise à l'adresse mentionnée sur l'avis de passage
Dans le cas de paiement par chèque, l’envoi de la commande ne sera effectué qu’à réception du règlement.
Pour tout retard de livraison qui n’est par de notre ressort, nous déclinons toutes responsabilités

RECEPTION DES COLIS

Lors de la livraison de votre colis, il est impératif de vérifier avant de signer le bon de livraison:
  • que le colis correspond bien à ce qui est noté sur le bon de livraison et à ce que vous avez commandé. En cas de doute, n'hésitez pas à le refuser et à nous contacter pour vérification. Il est toujours plus simple de refuser le colis pour vous relivrer le lendemain ou un jour suivant si le colis, après vérification, correspondait bien à ce que vous attendiez, que de venir reprendre chez vous un colis qui ne vous était pas destiné.
  • que le colis est en bon état. Si vous constatez un emballage défectueux, un colis écrasé, ouvert qui vous semble litigieux, notez des réserves précises sur le bon de livraison que le transporteur vous demandera de signer. Attention, le fait de marquer "sous réserve de déballage" n'est pas légal et ne sert à rien, il faut noter précisément la raison des réserves ("colis endommagé", "ouvert", "carton écrasé", ...)

 

frais-portFRAIS DE PORT
Les frais varient selon la destination des marchandises, pour toutes commandes supérieures à 150 Euros. Nous prenons en charge les frais de port.
Les commandes sont livrables dans toutes la France métropolitaine, les  frais de port varient selon les poids du produits, et moyennant un supplément pour les pays de l’outre mer et à l’international, les informations sera communiquerai sur votre devis.

 

delaiDELAIS DE LIVRAISON
Votre commande sera livrée dans les 5 à 8 jours ouvrés suivant la réception de votre règlement, sous réserve de la disponibilité de vos articles et du bon fonctionnement de la Poste.
La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par le client lors de la passation de commande. Il vous appartient de noter toutes les précisions nécessaires (étages, C/O…) au bon acheminement de votre commande.
De manière général, vous serez systématiquement informé par mail de la disponibilité de vos articles, de leur date d’expédition des réceptions de votre commande.

 

conditions-envoieCONDITIONS D'ENVOIE
Les articles sont livrables par la poste dans toutes la France et moyennant d’autres conditions d’envoi pour les autres pays. Prière de nous contacter pour toute autre demande.
Tous les offres de produits, ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

 

retractionRETRACTION
La clientèle a la possibilité de se rétracter dans un délai de 7 jours après réception du colis. Dans ce cas, vous devez nous retourner le colis, à vos frais, accompagné d’une copie de la facture à l’adresse suivante : COULEURS RAPHIA 10 rue de Rountzenheim 67 620 SOUFFLENHEIM ALSACE (Bas-Rhin) FRANCE , en mentionnant les raisons de retour.
Seules les marchandises retournées en parfait état, dans leur emballage d’origine et accompagnées de la facture seront reprises.

 

prix-facturationPRIX ET FACTURATION
Les prix facturés pour les marchandises que vous commandez sont ceux en vigueur au jour de l’émission de la commande.
COULEURS RAPHIA est une micro-entreprise bénéficiant du régime de franchise en base de TVA , donc toutes nos prix  affichés sont  Hors Taxe(HT).

 

droitDROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi Française.
En cas de litige ou de réclamation, une solution amiable serait recherchée en premier lieu entre le client et COULEURS RAPHIA.
Le règlement de litige aux tribunaux français reste la voie de recours extrême.
Les factures seront donc établies sans TVA, conformément à l’article 293B du CGI.

Paiement sécurisé

visa
paypal
mastercard
verifiedbyvisa
OU PAR CHEQUE OU PAR VIREMENT
>> Voir condition et mode de paiement

Mode de livraison

colissimo     coli48

Dans toute la France métropolitaine, nous contacter pour les envoyer à l’étranger

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Dénomination Social
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Siret : 512 721 820 00045
Siège : 10 Rue de Rountzenheim 67620 SOUFFLENHEIM ALSACE
(Bas-Rhin) FRANCE
Tél : 00 (33) 06 37 64 34 34  ou 03 68 03 46 28
Email : couleursraphiacontact@gmail.com

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